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 Code Pénal

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Spontex90
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Date d'inscription : 29/04/2011
Age : 27
Localisation : Opera Garnier

MessageSujet: Code Pénal   Jeu 29 Mar - 4:21

CODE PENAL


Une infraction est l’action d’une personne (morale ou physique "inGame" ) constituant une violation de la loi.

L'objet du droit pénal est de définir chaque infraction et de la sanctionner de manière adapté à sa gravité.





Chapitre 1 : Les Sanctions


Les sanctions sont applicables par les Empereurs, Monarques et à l'unanimité du serveur



Article 1: Avertissement



L'avertissement peut se faire à l'oral comme a l'écris "M.P, chat...",

Il constitue une mise en garde envers un joueur.

L' accumulation d'avertissement , amènera à des sanctions plus lourdes.




Article 2: Kick


Kicker quelqu'un, fait d'expulser un joueur du serveur un court instant...

Le kick survient généralement après un avertissement.



Article 3: Prison



Lieu de détention aménagé pour garder les joueurs condamnés.

La peine d'emprisonnement sera définie suivant la gravité de l'acte.

Elle pourra être définitive comme temporaire.



Article 4: Réquisition



Privatisation et/ou suppression

De biens appartenant à un joueur.


Article 5: Rétrogradation



Perte de son grade sur le serveur.

Cette sanction n'est pas valable pour le groupe : Affranchi

Elle constitue une sanction grave suivant l'acte.




Article 6: Ban



Exclusion temporaire ou définitive du serveur.

Il forme la sanction la plus grave.





Chapitre 2 : Les Infractions



Article 1: Grief


[ban]Acte de destruction visant à nuire aux autres joueurs.

Il peut apparaître sous plusieurs formes:
[/ban!]




-Grief KiKou: concerne les petits grief,

Le plus souvent sur le paysage.


-Rage Grief: destruction de création

Visant un joueur en particulier

Ou un groupe de joueurs.


-Fuck Grief: est la forme la plus violente.

Le joueur casse tout sur son chemin,

sans sélection particulière.




Article 2: Cheat


Possession d'un mod' de triche ou

l'exploitation de bug

favorisant un joueur.




Article 3: Agression physique et/ou verbale



Agression d'un joueur via le chat ou InGame,

sous forme d'insulte, de viol collectif, de kill...

Le viol collectif ne concerne pas les Affranchis.




Article 4: Vol



Prendre possession d'un bien qui n'est

pas le vôtre.





Article 5: Minage Optimisé



Creuser une galerie dans le simple

but de trouver des minerais.




Article 6: Plagia



Reproduction d'une création qui n'est pas
la vôtre et s'en approprier le mérite.




Article 7: Publicité



Acte visant la promotion d'autres serveurs.



_________________
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