Spontex90
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 |  Sujet: Code Pénal  Jeu 29 Mar - 4:21 | |
| CODE PENAL
Une infraction est l’action d’une personne (morale ou physique "inGame" ) constituant une violation de la loi.
L'objet du droit pénal est de définir chaque infraction et de la sanctionner de manière adapté à sa gravité.
Chapitre 1 : Les Sanctions
Les sanctions sont applicables par les Empereurs, Monarques et à l'unanimité du serveur
Article 1: Avertissement
L'avertissement peut se faire à l'oral comme a l'écris "M.P, chat...",
Il constitue une mise en garde envers un joueur.
L' accumulation d'avertissement , amènera à des sanctions plus lourdes.
Article 2: Kick
Kicker quelqu'un, fait d'expulser un joueur du serveur un court instant...
Le kick survient généralement après un avertissement.
Article 3: Prison
Lieu de détention aménagé pour garder les joueurs condamnés.
La peine d'emprisonnement sera définie suivant la gravité de l'acte.
Elle pourra être définitive comme temporaire.
Article 4: Réquisition
Privatisation et/ou suppression
De biens appartenant à un joueur.
Article 5: Rétrogradation
Perte de son grade sur le serveur.
Cette sanction n'est pas valable pour le groupe : Affranchi
Elle constitue une sanction grave suivant l'acte.
Article 6: Ban
Exclusion temporaire ou définitive du serveur.
Il forme la sanction la plus grave.
Chapitre 2 : Les Infractions
Article 1: Grief
[ban]Acte de destruction visant à nuire aux autres joueurs.
Il peut apparaître sous plusieurs formes:[/ban!]
-Grief KiKou: concerne les petits grief,
Le plus souvent sur le paysage.
-Rage Grief: destruction de création
Visant un joueur en particulier
Ou un groupe de joueurs.
-Fuck Grief: est la forme la plus violente.
Le joueur casse tout sur son chemin,
sans sélection particulière.
Article 2: Cheat
Possession d'un mod' de triche ou
l'exploitation de bug
favorisant un joueur.
Article 3: Agression physique et/ou verbale
Agression d'un joueur via le chat ou InGame,
sous forme d'insulte, de viol collectif, de kill...
Le viol collectif ne concerne pas les Affranchis.
Article 4: Vol
Prendre possession d'un bien qui n'est
pas le vôtre.
Article 5: Minage Optimisé
Creuser une galerie dans le simple
but de trouver des minerais.
Article 6: Plagia
Reproduction d'une création qui n'est pas
la vôtre et s'en approprier le mérite.
Article 7: Publicité
Acte visant la promotion d'autres serveurs.
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